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Sont assurables les objets ou oeuvre d'art (à l'exclusion des bijoux, de la joaillerie, des pierres précieuses et des objets en plein air)
faisant partie du commerce de l'Assuré et constituant son stock. On entend ainsi les biens appartenant à l'Assuré ou qui lui seraient
confiés pour expertise, vente ou exposition.
Restent en dehors de ce périmètre les matériels professionnels et la responsabilité professionnelle. |
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Si la valeur réelle du stock excède plus de 20 % la valeur déclarée, la règle proportionnelle de l'article L 121.5 du Code des Assurances s'applique. |
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a) Garantie de base: Tous Risques à l'exclusion de la perte,le vol étant limité à l'effraction.
Concernant les photographies contemporaines, la garantie est limitée aux seuls frais de restauration ou de retirage.
Est accordée d'office sur le territoire de l'Union Européenne, de l'Espace Economique Européen, à Monaco, en Suisse et Andorre:
- une garantie Transports plafonnée à 20% du stock total (sauf expéditions par messageries limitée à 15 000 €)
- une garantie Séjour chez les Tiers plafonnée à 20% du stock total
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MOYENS DE PROTECTION : Je déclare que le lieu d'assurance dispose des moyens de protections suivants :
Protections mécaniques*: |
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