Code portefuilee actif chez AxaXL (pour les courtiers, code en 99XXXXX)
Le souscripteur du contrat doit être le propriétaire des œuvres d'art.
sont considérés comme objets fragiles ou de nature cassante des objets tels que porcelaine, céramique, marbre, glace, poterie, terre cuite, grès, plâtre.
Pour une personne physique, les biens doivent se trouver dans l'habitation privée du souscripteur du contrat.
Pour une personne morale, les biens doivent se trouver dans les locaux de la société et non dans l'habitation privée du dirigeant.
Sont réputés inhabités les locaux dans lesquels ne demeurent pendant la nuit ni l'Assuré, ni aucune personne membre de sa famille ou non habitant généralement avec lui, ni aucun de ses domestiques ou gardiens.